Editeur du Site
Le site taxi-gare-tgv-aix.fr est édité par l’Association Taxis Alliance Cabries
401 chemin de la treille 13320 BOUC BEL AIR
IMMAT : W131018202
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du Site est Monsieur Frédéric Fabre
Téléphone : 04 84 49 64 49
HÉBERGEMENT :
O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
Le visiteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi » Informatique et Libertés « ). Pour l’exercer, il peut s’adresser par email auprès des directeurs de la publication visés plus haut.
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Liens vers d’autres sites
La responsabilité de l’Association Taxis Alliance Cabries ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez accès via les sites. Nous ne disposons d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de l’Association Taxis Alliance Cabries. De surcroît, l’existence d’un lien entre les Sites et un site tiers ne signifie en aucun cas que l’Association Taxis Alliance Cabries approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l’usage qui pourrait en être fait.
En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination des Sites par notamment un ou plusieurs “virus”, “Cheval de Troie” ou tout autre “parasite”.
Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers les Sites. Un tel lien ne pourra être installé sans l’accord préalable et exprès de l’Association Taxis Alliance Cabries. En tout état de cause, l’Association Taxis Alliance Cabries n’est aucunement responsable de l’indisponibilité de tels sites et l’Association Taxis Alliance Cabries n’examine, ne contrôle, n’approuve ni n’est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites.
Limitations de responsabilité
L’Association Taxis Alliance Cabries s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois l’Association Taxis Alliance Cabries ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur les Sites.
Les visiteurs et marchands restent propriétaires des informations qu’ils nous communiquent. L’Association Taxis Alliance Cabries se dégage de toute responsabilité concernant de fausses déclarations émises par un marchand ou un utilisateur. L’Association Taxis Alliance Cabries se réserve le droit de se retourner contre le marchand ou l’utilisateur en cas de fausses déclarations leurs portant préjudice. Le marchand et l’utilisateur acceptent donc la responsabilité légale et pénale des informations fournies, ainsi que les conséquences légales et pénales qui en découleraient en cas de litige.
En conséquence, et à l’exception des dommages directs résultant d’une faute lourde ou intentionnelle de l’Association Taxis Alliance Cabries, ce dernier décline toute responsabilité : – pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site;
– pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site;
– et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même l’Association Taxis Alliance Cabries aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison (i) de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, (ii) de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou (iii) du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.
Les éléments du Site ou de tout autre site sont fournis “en l’état” sans aucune garantie d’aucune sorte, implicite ou explicite. L’Association Taxis Alliance Cabries n’offre aucune garantie, implicite ou explicite, relative, sans limitation, à leur valeur marchande ou leur adéquation à une fin donnée.
Disponibilité du site web
Vous reconnaissez (i) qu’il est techniquement impossible de fournir les Sites exempts de tout défaut et que l’Association Taxis Alliance Cabries ne peut s’y engager ; (ii) que des défauts peuvent conduire à l’indisponibilité temporaire du Site ; et que (iii) le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des éléments que l’Association Taxis Alliance Cabries ne contrôle pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et l’Association Taxis Alliance Cabries et entre l’Association Taxis Alliance Cabries et d’autres réseaux.
L’Association Taxis Alliance Cabries et/ou ses fournisseurs pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie des Sites pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur les Sites. L’Association Taxis Alliance Cabries n’est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption des Sites.
Dispositions juridictionnelles
Le Site et son contenu sont régis par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.